Conformité GxP des logiciels des Dispositifs Médicaux

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1 jour - Présentiel

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680

€ H.T

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Objectifs du stage

  • Comprendre les exigences GxP pour la conformité réglementaire des dispositifs médicaux informatisés et des systèmes participant à leur qualité.
  • Assimiler les méthodologies recommandées par les organismes (CE, FDA) pour assurer une conformité GxP des logiciels des dispositifs médicaux.
  • Identifier les différences entre les exigences CE et FDA pour les logiciels et accessoires informatisés des dispositifs médicaux.
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Méthodes pédagogiques

  • Présentations théoriques appuyées par les normes et guidelines (GAMP5, IEC 62304, ISO/TR 80002-2).
  • Etudes de cas concrets
  • Travail en sous-groupes
  • Exposé et remise d’un document de synthèse

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Personnel concerné

• Service production

• Service informatique

• Service assurance qualité

• Responsables validation

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Programme détaillé


1 — RAPPEL DE L’ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE EUROPÉEN ET AMÉRICAIN

  • Directives applicables : 98/79/CE, 93/42/CEE, 90/385CEE, 21 CFR Part 820, 21 CFR Part 11, ISO 13485, ISO 14971, IEC 62304, ISO/TR 80002-2
    .
  • Recommandations et guides applicables : NB-MED/2.2/Rec4, FDA General Principles of Software Validation, GAMP5.

  • Organismes : G-MED, ANSM, FDA
  • Points clefs des exigences spécifiques aux logiciels

2 — MÉTHODE DE DÉTERMINATION DE L’APPLICABILITÉ DES EXIGENCES FDA ET MARQUAGE CE D’UN LOGICIEL

  • Classification des logiciels selon le marquage CE et les normes IEC 62304, ISO/TR 80002-2.
  • Bonnes Pratiques spécifiques aux logiciels selon le GAMP 5, normes IEC 62304 et ISO/TR 80002-2, 21 CFR Part 11 : processus Qualité pour maitriser le cycle de vie du logiciel, approche Analyse des risques,  Conception, Validation, Maintenance
  • Risques spécifiques aux logiciels identifiés et surveillés lors des inspections

3 — MÉTHODE ÉPROUVÉE DE VALIDATION DES LOGICIELS SELON LE GAMP5

  • Principes, tâches et activités
  • Spécifications : utilisateur, fonctionnelles et de conception
  • Analyse de risques basée sur ISO14971
  • Qualification , vérifications, Tests
  • Maintenance, gestion des changements, sécurité et continuité opérationnelle.

4 — DIFFÉRENCES ENTRE LES EXIGENCES EU ET LES EXIGENCES FDA

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